Rappel


vendredi 18 mai 2018

Réunion bureau 28/04/2018


CR Réunion Bureau ASL Le Régates

Date : Samedi28/04/2018

Présents : PierreViseux, Hervé Froidefond, Jean-Stéphane Haddad, Guillaume BELAVOIR, Cédric MARCEAU, Nicolas MEUNIER

Absent excusé : Laurent GAYET

Sujets Abordés :

Vente maison Pierre Viseux:

            Départ de Pierre à priori en Septembre 2018 (suite ASL ?).

Statuts ASL :

Les statuts périmes fin 2018. Ils sont à revalider en 2019. Vérifier la pertinence de ces statutset voir s’il faut toujours les faire paraître au journal officiel :

A mettre à l’ordre du jour de l’assemblée.

Espaces Verts, société Benjamin:

            La société a été vendue. Contrat à dénoncer en septembre si besoin.

            Voir comment la société Benjamin peut avoir des droits partiels sur le blog afin de prévenir directement de leur passage. action Guillaume et Michel Debuyzer ?En attendant demander à Benjamin de prévenir par mail (conseil-syndical-regates-pont-herbens@googlegroups.com) quelques jours avant son passage afin de diffuser l’information sur le blog. Téléphone Fiona : 06-62-27-63-07

Un RDV avec la chef de Chantier Fiona a bien eu lieu avec Pierre et Hervé afin de préciser à nouveau les attentes.

BLOG:

            Laurent GAYET étant moins disponible, Michel DEBUYZER et Guillaume BELAVOIR vont voir comment reprendre le sujet du blog.

            Voir comment partager des documents (uniquement bureau) et pour tous cahier des charges et autre (nuancier).



Fête du lotissement :

            Date confirmée : Samedi 16 juin 2018.

            Barnum prêté OK, demande faite.

            Demande en mairie 10 tables, 80 chaises et 2 tonnelles Pierre. Demande faite.

            Courses Hervé et Stéphane.

            Scouts Pierre. Accord de principe de Marie.

            Invitations à mettre à jour et en format A5 Stéphane & Cédric.

            Château gonflable ? Nicolas



Voirie, Stationnement et ralentisseurs

            Tour du lotissement afin de définir les trottoirs et portions de route à reprendre réalisé le 28/04 (cf. PJ) afin de faire un chiffrage avec l’entreprise intervenant pour la partie prise en charge par l’assurance.

voir le relevé des trottoirs en PJ.

            2 voitures sur parking rue Dupleix avec assurances périmées depuis 2015. La police municipale a fait un marquage. L’une des deux doit être très prochainement déplacée suite courrier envoyé par l’agence centrale.


Demande Permis de construire 7 rue Amiral COURBET:

            Pré-réunion chez M.Viseux:

Les futurs propriétaires sont passés pour confirmer que les demandes du bureau concernant la façade donnant sur la lotissement (installation de volets, huisseries fenêtre en blanc, fenêtres plus classiques,...) avaient été prises en compte et que le permis avait été accepté par la mairie.

Le bureau ne fera pas de remarques supplémentaires sur le dossier, si ce n’est que la couleur des volets doit respecter le nuancier du bureau. Le bureau a accepté également le projet de la piscine qui faisait partie intégrante du dossier

            Réunion chez M.DAMAS:

Présents : Nouveaux propriétaires M.&MmeHoarau, Bureau ASL, M.&Mme Dumas, M.&MmeHaezebrouck,

Un des points de crispation était pour le voisinage de M.&MmeHoarau le relatif manque de communication de la part du bureau sur ces travaux conséquents (réhausse de la maison de 1 étage + piscine). La réunion de ce 28 a permis de faire prendreconnaissance du dossier et de bien partager sur tous les points de ce dossier (bien que Hervé était déjà passé voir M.Damas précédemment).

En effet .M&Mme Damas et M.&MmeHaezebrouck auront plus de vis-à-vis qu’auparavant. Côté Damas une des 2 fenêtres sera en verre dépoli (salle de bain). La famille Hoarau ne souhaite pas remplacer la 2me fenêtre par un Velux car ils perdraient de la luminosité et que cela nécessiterait une nouvelle dépose de permis de construire. Leur situation étant actuellement un peu précaire (logement dans leurs familles respectives + un bébé de 3 semaines), ils ne souhaitent pas retarder encore plus le projet. Pour la fenêtre côté M.&MmeHaezebrouck il s’agit ‘’d’un puit de lumière’’ dans un couloir afin de répondre aux 9 m2 obligatoires.A priori pas de problème pour rendre le vitrage plus ou moins translucide/opacifié.

Une question sur la couleur du toit a été posée : M.&MmeHoarau ont répondu couleur ardoise.



Enfin M.&MmeHaezebrouck rappellent la nécessité de l'accord des voisins pour la construction de la piscineavant le démarrage des travaux de cette dernière (qui devrait être construite dans un deuxième temps), comme indiqué au cahier des charges du lotissement.



Tour du lotissement : courrier de rappel à adresser.

Suite tour du lotissement des courriers seront à adresser aux maisons suivantes :

-          27 Rue Dupleix: haie trop haute à rabattre.

-          4 rue Latouche Treville chez Madame Ovitu, haie débordante sur le trottoir coté rue courbet


Rappel des règles




NOTE D’INFORMATIONS GENERALES ET EVENTUELLEMENT PERSONNEL (voir au dos)

         Association Syndicale Libre : Les Régates du Pont d’Herbens

                   Rue Victor Hugo - 69330 MEYZIEU

           Adresse du blog : http://regatespontherbens.blogspot.com

              (ancienne adresse du blog : http://regates.centerblog.net)





Affaire suivie par BOSSEAU Delphine

Téléphone : 04.72.45.19.19 - Email : d.bosseau@agencecentrale.eu






Madame, Monsieur,



Le bureau procède, deux fois par an au printemps et à l'automne, à une visite du lotissement. Les visites ont pour objet :



- De convenir des actions à mener pour la bonne gestion des parties communes.

- De s’assurer de la bonne gestion et du respect des obligations de chaque colotis.



Suite à notre dernière visite, nos demandes ou remarques personnalisées sont cochées au dos de la présente en souhaitant ne pas avoir à renouveler notre requête lors de notre prochaine visite.



D’autre part, tous les travaux entrepris sur votre terrain et sur l’extérieur de votre maison, doivent faire l’objet d’un accord préalable de la mairie et de l’Association Syndicale Libre (nous questionner en cas d’interrogations).

Lors de la vente de votre maison et en cas de non-conformité de votre propriété avec les règles du lotissement, cette situation sera notifiée au notaire, afin d’informer votre acquéreur de son obligation de mise en conformité.

Les nouveaux acquéreurs sont informés préalablement à la signature notariée des manquements qui concernent leur acquisition et qu’ils auront à corriger.





Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.







                                                           Le Secrétaire Administratif et Trésorier.



Le Règlement de l’Association Syndicale est consultable sur le blog : http://regatespontherbens.blogspot.com





RAPPEL DES PRINCIPALES OBLIGATIONS DES COLOTIS DANS LES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT





*  Entretien des haies, en hauteur (Cahier des charges : Article 9ème : alignement et bornage des lots).



*  Entretien des haies, en épaisseur (Cahier des charges : Article 9ème : alignement et bornage des lots).



*  Entretien des trottoirs et maintien de leur accessibilité au droit de votre lot (Cahier des charges : Article 7ème : Obligation générale de conservation et d’entretien).



*  Entretien des maisons individuelles et boiseries (Cahier des charges : Article 10ème : entretien extérieur des constructions).



*  Stationnement courant de vos véhicules en dehors de votre terrain ou des emplacements prévues à cet effet (Cahier des charges : Article 5ème : Droit de circulation).



*  Respect de la vitesse de circulation dans le lotissement (limitée à 30 km/ heure).



*  Bruit de voisinage (Cahier des charges : Article 11ème : prohibition).



*  Ramassage des déjections des animaux domestiques par leurs propriétaires.



*  Demande d'autorisation de travaux préalable auprès de l'ASL.


Fête du lotissement 16 Juin 2018